Mentions légales

L’ensemble des contenus présents sur le site sourceetnature.fr (textes, photographies, vidéos, logos, illustrations) est la propriété exclusive de SOURCES ET NATURE, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.

Les photographies et vidéos réalisées lors des activités peuvent être utilisées à des fins promotionnelles conformément à l’article 12 des Conditions Générales de Vente et de Sécurité. Toute personne peut s’y opposer par écrit à sbrayard@gmail.com.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés à tout moment auprès de SOURCES ET NATURE :

• Par e-mail : sbrayard@gmail.com
• Par courrier : 61 chemin de Trécheran, 01450 Challes-la-Montagne, France

Les modalités détaillées de traitement des données (finalités, durées de conservation, destinataires) figurent à l’article 13 des Conditions Générales de Vente et de Sécurité. En cas de désaccord sur le traitement de vos données, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

Le site sourceetnature.fr peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Ces derniers ne sont déposés qu’après consentement de l’utilisateur, conformément aux recommandations de la CNIL, et sont conservés 13 mois maximum. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via les paramètres de son navigateur.

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants et R. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec SOURCES ET NATURE, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, auquel SOURCES ET NATURE est adhérent :

SOURCES ET NATURE s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait garantir l’absence d’erreur ou d’omission. SOURCES ET NATURE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des interruptions liées à des opérations de maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des dispositions relatives à la médiation de la consommation (article 7).